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Vosges (France). Conseil général

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Books by Vosges (France). Conseil général

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Adresse du conseil général du département des Vosges, a l'Assemblée nationale

Adresse du conseil général du département des Vosges, a l'Assemblée nationale

Vosges (France). Conseil général

1792

Extrait du procès-verbal des séances du conseil général du département des Vosges, réuni en permanence

Extrait du procès-verbal des séances du conseil général du département des Vosges, réuni en permanence

Vosges (France). Conseil général

1793

Extrait du procès-verbal de la session du conseil général du département des Vosges

Extrait du procès-verbal de la session du conseil général du département des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1792

Extrait du procès-verbal de la séance permanente du conseil général du departement des Vosges

Extrait du procès-verbal de la séance permanente du conseil général du departement des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1792

Arrêté du conseil du département des Vosges, concernant les grandes routes, les chemins vicinaux et ateliers de charité

Arrêté du conseil du département des Vosges, concernant les grandes routes, les chemins vicinaux et ateliers de charité

Vosges (France). Conseil général

1793

Arrêté du conseil général du département des Vosges

Arrêté du conseil général du département des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1792

Extrait du procès-verbal du conseil général du departement des Vosges

Extrait du procès-verbal du conseil général du departement des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1792

Arrêté du conseil d'administration du département des Vosges, pour élever des autels a la patrie dans le lieu des séances des conseils de département et de districts

Arrêté du conseil d'administration du département des Vosges, pour élever des autels a la patrie dans le lieu des séances des conseils de département et de districts

Vosges (France). Conseil général

1792

Extrait des délibérations du conseil général permanent du département des Vosges

Extrait des délibérations du conseil général permanent du département des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1793

Extrait des délibérations du conseil général permanent du départemnet des Vosges

Extrait des délibérations du conseil général permanent du départemnet des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1793

Extrait des délibérations du conseil général du departement des Vosges

Extrait des délibérations du conseil général du departement des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1792

Instruction du conseil géneral du département des Vosges, aux commissaires nommés pour l'exécution de son arrêté du premier de ce mois

Instruction du conseil géneral du département des Vosges, aux commissaires nommés pour l'exécution de son arrêté du premier de ce mois

Vosges (France). Conseil général

1792

Arrêté du conseil général, du département des Vosges, relatif aux mesures à prendre contre les prêtres réfractaires

Arrêté du conseil général, du département des Vosges, relatif aux mesures à prendre contre les prêtres réfractaires

Vosges (France). Conseil général

1792

Arrêté du conseil général du département des Vosges, relatif aux subsistances & à la sûreté du département

Arrêté du conseil général du département des Vosges, relatif aux subsistances & à la sûreté du département

Vosges (France). Conseil général

1792

Extrait des procès-verbaux de la session du conseil du département des Vosges

Extrait des procès-verbaux de la session du conseil du département des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1792

Conseil général, session de plein droit, mercredi 28 mars 1979 et jeudi 29 mars 1979

Conseil général, session de plein droit, mercredi 28 mars 1979 et jeudi 29 mars 1979

Vosges (France). Conseil général

1979

Extrait des de libe rations du conseil ge ne ral du de partement des Vosges, reuni en permanence

Extrait des de libe rations du conseil ge ne ral du de partement des Vosges, reuni en permanence

Vosges (France). Conseil général

1793

Extrait des de libe rations du conseil ge ne ral du departement des Vosges

Extrait des de libe rations du conseil ge ne ral du departement des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1793

Arre te du conseil du de partemnet des Vosges, qui commet les administrateurs des conseils ge ne raux de districts et de de partement pour la ve rification ge ne rale des e le mens des contributions foncie re et mobiliaire, et qui ajourne le conseil du de partement au [blank] mai, pour arre ter sa pe tition en de gre vement

Arre te du conseil du de partemnet des Vosges, qui commet les administrateurs des conseils ge ne raux de districts et de de partement pour la ve rification ge ne rale des e le mens des contributions foncie re et mobiliaire, et qui ajourne le conseil du de partement au [blank] mai, pour arre ter sa pe tition en de gre vement

Vosges (France). Conseil général

1793

Arre te du conseil du de partement des Vosges

Arre te du conseil du de partement des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1793

Arre te du conseil ge ne ral du de partement des Vosges

Arre te du conseil ge ne ral du de partement des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1792

Arre te du conseil du de partement des Vosges, sur la fixation du nombre des gardes nationales de son ressort, qui doivent e tre mises provisoirement en activite de service, en exe cution de la loi du 8 juillet

Arre te du conseil du de partement des Vosges, sur la fixation du nombre des gardes nationales de son ressort, qui doivent e tre mises provisoirement en activite de service, en exe cution de la loi du 8 juillet

Vosges (France). Conseil général

1792

Extrait du registre des de libe rations du conseil du de partement des Vosges

Extrait du registre des de libe rations du conseil du de partement des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1793

Extrait des de libe rations du conseil ge ne ral permanent du de partement des Vosges

Extrait des de libe rations du conseil ge ne ral permanent du de partement des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1793

Arre te du conseil ge ne ral du departement des Vosges

Arre te du conseil ge ne ral du departement des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1793

Arre te du conseil ge ne ral du de partement des Vosges, relatif aux subsistances & a la su rete du de partement

Arre te du conseil ge ne ral du de partement des Vosges, relatif aux subsistances & a la su rete du de partement

Vosges (France). Conseil général

1792

Arre te du conseil ge ne ral du de partement des Vosges reuni en permanence

Arre te du conseil ge ne ral du de partement des Vosges reuni en permanence

Vosges (France). Conseil général

1793

Extrait du proce s-verbal du conseil ge ne ral du departement des Vosges

Extrait du proce s-verbal du conseil ge ne ral du departement des Vosges

Vosges (France). Conseil général

1792

Arre te du conseil du de partement des Vosges, concernant les grandes routes, les chemins vicinaux et ateliers de charite

Arre te du conseil du de partement des Vosges, concernant les grandes routes, les chemins vicinaux et ateliers de charite

Vosges (France). Conseil général

1793

Instruction du conseil ge neral du de partement des Vosges, aux commissaires nomme s pour l'exe cution de son arre te du premier de ce mois

Instruction du conseil ge neral du de partement des Vosges, aux commissaires nomme s pour l'exe cution de son arre te du premier de ce mois

Vosges (France). Conseil général

1792