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Opinion de M. le baron Lezurier de la Martel, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers
Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève baron
1814
Opinion de Monsieur le comte Tanneguy-Leveneur ... sur le projet de loi concernant l'importation des fers étrangers
Le Veneur, Alexis-Paul-Michel comte Tanneguy
1814
Opinion de M. Tanneguy-Leveneur ... sur le projet de loi concernant l'importation des fers étrangers
Le Veneur, Alexis-Paul-Michel comte Tanneguy
1814
Opinion de M. le comte Robert de Maccarthy sur l'aliénation des bois dits de l'état, à la caisse d'amortissement
Mac-Carthy-Lévignac, Robert-Joseph comte de
1817
Opinion de M. le Comte de Boisclaireau sur la dotation de la caisse d'amortisseme[nt]
Boisclaireau, Jean René Guillaume Guéroust comte de
1817
Résumé fait au nom de la Commission centrale par M. de Bonald sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiques
Louis Gabriel Ambroise de Bonald
1821
Discours prononcés par M. le comte de Marcellus, député de la Gironde
Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac comte de
1819
Opinion de M. le chevalier Chabaud de la Latour, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers
Chabaud-Latour, Antoine-George-Franc ʹois baron de
1814
Opinion de M. le baron de Puymaurin sur la loi relative à l'importation des fers étrangers
Puymaurin, Jean-Pierre-Casimir de Marcassus baron de
1814
Opinion de M. le Vicomte de Galard Terraube, député du Gers, sur le budget du ministère de la Marine
Galard de Terraube, Louis Antoine Marie Victor de marquis
1822
Rapport fait au nom de la commission centrale sur le projet de loi présenté par m. le ministre de l'inté rieur le 29 décembre 1815, relativement à l'amélioration du sort du clergé
Kergorlay, Louis-Florian-Paul comte de
1816
Discours [de m. le général Foy,]
Foy, [Maximilien Sebastien] comte
1825
Mémoire à l'appui de la pétition présentée à Messieurs les membres de la Chambre des Pairs et de celle des Députés des departemens
France. Chambre des pairs
1814
Opinion de M. de Cardonnel, Députe du Tarn, sur la proposition de M. Laisné de Villévêque, Député du Loiret, tendante à restituer aux emigrés leurs rentes sur l'Etat
Pierre-Salvi-Fe lix de Cardonnel
1818
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition relative aux caisses d'épargne de MM. B. Delessert et Charles Dupin
Dupin, Pierre Charles Franc ʹois baron
1835
Rapport fait à la Chambre des Pairs et à celle des Députés par la Commission (*) de surveillance de la caisse d'amortissement et de celle des dépôts et consignations
France. Chambre des pairs
1821
Opinion de M. le Marquis de Villefranche sur le projet de loi concernant l'aliénation des bois dits de l'état, à la caisse d'amortissement
Villefranche, Joseph-Guy-Louis-Hercule-Dominique de Tulle marquis de
1817
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi
Pierre Sylvain Dumon
1835
Discours de M. Benjamin Constant à la Chambre des Députés
Benjamin Constant
1827
Rapport fait par m. Faget de Baure, sur le projet de loi relatif aux récompenses nationales
Jacques-Joseph Faget de Baure
1815