Results for “France. Chambre des députés”

Biographie pittoresque des députés

Henri de Latouche

1820

Mémoire sur les contributions indirectes relatives aux boissons

1829

De l'impôt sur l'instruction publique

J.-H Valant

1814

Discours prononcé devant la Chambre des députés dans la discussion de la loi du recrutement militaire

Paul Bert

1884

Proposed new customs tariff of France (Bill introduced in Parliament, January, 1909)

N. I. Stone

1909

Rapport fait au nom de la Commission des comptes définitifs et des économies

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission des comptes définitifs et des économies.

1923

Examen impartial du budget proposé a la Chambre des députés, le 23 décembre 1815, et projets d'amandements

Athanase Jean Baptiste Bricogne

1816

Réflexions sur l'accusation résolue à la Chambre des députes contre les derniers ministres du roi Charles X ...

Jean Journel

1830

Pétition d'urgence à la chambre des pairs

J.-R.-P Sarran

1827

Mutualité nationale contre la misère

Jean Baptiste André Godin

1883

La séparation des églises et de l'état

Aristide Briand

1905

Rapport fait (au cours de la précédente législature) au nom de la Commission de l'administration générale, départementale et communale des cultes et de la décentralisation, sur la proposition de loi de M. Charles Beauquier ayant pour objet d'imposer aux villes l'obligation de dresser des plans d'extension et d'embellisement

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission de l'administration générale.

1910

À messieurs les membres de la Chambre des députés

Paul Nibelle

1831

Le Parlement et l'Armée

Patrick Géroudet

1990

Opinion sur le budjet qui a été présenté par Son Excellence le Ministre des finances à la Chambre des députés des départmens

F. B. Boyer-Fonfrède

1814

Rapport fait au nom de la Commission des finances chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1929

Augusto Edouard Hirschauer

1928

Rapport fait au nom de la Commission de l'administration générale, départamentale et communale, des cultes et de la décentralisation et concernant: 1. le rapport de la précédente législature ... sur la proposition de loi de M. Charles Beauquier, ayant pour objet d'imposer aux villes l'obligation de dresser des plans d'extension et d'embellissement; 2. la proposition de loi de M. Jules Siegfried, relative aux plans d'aménagement et d'extension des villes; 3. la proposition de loi de M. Amédée Chenal (Seine) tendant à l'établissement, dans chaque département, d'un plan de revision et d'extension des routes et chemins, ainsi que des espaces libres d'intérêt général

France. Assemblée nationale (1871-1942). Chambre des députés. Commission de l'administration générale.

1913

Troisième lettre de Mr. A. Jollivet, membre de la chambre des députés, délégué de la Martinique, à m. le Président du Conseil des Ministres

Ad Jollivet

1841

Biographie pittoresque des députés

L. F. L'Héritier

1820

Observations sur le rapport fait, en 1836, à la Chambre des députés

Martin Michel Charles Gaudin Gaëte

1836