Results for “France. Chambre des députés”
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Matières résineuses
A. Mabileau
1814
Exposé des motifs du projet de loi relatif à la franchise du port, de la ville, et du territoire de Marseille
Louis Becquey
1978
Pétition des propriétaires et maîtres de forges réunis a Paris
Jean Aubertot
1814
Discours de M. Dubois-Aymé, député de l'Isère
Dubois-Aymé
1831
Rapport fait [sur le loi dans les villes de dresser des plans d'extension et d'embelissement.]
France. Chambre des députés. 9 Législature
1909
Opinion de M. Camille-Jordan sur l'affectation des bois de l'état, à la caisse d'amortissement
Camille Jordan
1817
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif à la démonétisation des espèces de billon et de cuivre, à leur remplacement par une monnaie de bronze et à la centralisation de la fabrication des monnaies
Pouillet M.
1843
Discours prononcé
Adolphe Thiers
1834
Opinion de M. Morellet, sur la loi relative à l'importation des fers étrangers
André Morellet
1814
Observations sur le projet de loi relatif à l'emprunt de 25 millions et à la prorogation de la surtaxe des boissons à l'octroi de Paris, jusqu'en mil huit cent cinquante-neuf
Hippolyte Faure
1847
Procès du Journal du commerce devant la Chambre des Députés
Journal du commerce
1826
Projet de loi tendant à faire transférer aux Invalides les restes mortels des deux grands-maréchaux du palais, Bertrand et Duroc
France
1845
Opinion de M. le comte de la Bourdonnaye, député de Maine-et-Loire
La Bourdonnaye, François-Régis comte de
1819
Pétition sur le divorce, adressée à la Chambre des députés le 26 août 1814
H., Caroline Mme
1814
Opinion de M. de Courtarvel, député d'Eure-et-Loir
Bonnevie abbé de
1819
Opinion de M. Josse Beauvoir, député de Loir-et-Cher
Josse-Beauvoir M.
1819
Opinion de M. Crignon-d'Auzouer, député du Loiret
Crignon d'Ouzouër M.
1819
Observations adressées à MM. les députés de la Gironde
Sauvage De
1838
Pétition relative à la loi des douanes de 1825
Etienne Quivy
1825
Opinion de M. Grignon-Auzouer, Député du Loiret, sur les impositions indirectes, formant le développment de l'amendement qu'il a proposé à la séance du 17 avril 1818
Crignon d'Ouzouër M.
1818