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Opinion de M. Josse-Beauvoir sur la vente des bois

Josse-Beauvoir M.

1817

Opinion de M. Lefévre-Gineau, sur l'importation des fers étrangers

Louis Lefévre-Gineau

1814

Opinion de M. Delattre ... sur l'adoption du projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers

François-Pascal Delattre

1814

Discours de M. le Général Donnadieu ... sur la réduction des rentes

Donnadieu, Gabriel vicomte

1824

Rapport fait au nom de la Commission * chargée de l'examiner le projet de loi relatif aux Chemins de fer ...

Gustave de Beaumont

1840

Nouveau mode pour le remboursement effectif, en trente ans, du capital de cent quarante millions de rentes de la dette publique

J.-M Froust

1824

Commission centrale chargée de l'examen de la proposition de M. Dupont relative à la prestation de serment

Joseph Vincent Dumolard

1814

Projet de loi relatif à la refonte des monnaies de cuivre

Lacave-Laplagne M.

1843

Loi sur l'importation des fers étrangers

France. Ministère des finances

1814

Révolution française; ou, Journées sanglantes des 27, 28 et 29 juillet 1830

César Gardeton

1830

Pétition aux deux chambres législatives de France

Józef Maria Hoene-Wroński

1838

Réflexions critiques sur la séance de la Chambre des députés du 6 décembre 1819 ...

Boucher de Courson colonel

1820