Results for “France. Chambre des députés”
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Archives parlementaires de 1787 à 1860
France Sénat
1890
Archives parlementaires de 1787 à 1860
France Sénat
1877
Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme
Charles-Nicolas Cornet-Dincourt
1819
Observations soumises à la Chambre des députés et à la Chambre des pairs de France ...
H. Maillet Du Boullay
1824
Opinion de M. de Villèle, depute de la Haute-Garònne
Villèle, Joseph comte de
1819
Discours prononcé à la Chambre des députés
Barante, Amable-Guillaume-Prosper Brugière baron de
1819
Opinion de M. Pontet, député de la Gironde
Pierre-Bernard de Pontet
1819
Observations sur le rapport de la Commission des douanes, adressées à messieurs les membres de la Chambre de députés
Colombier-Batteur
1824
A messieurs les pairs de France, a messieurs les membres composant la Chambre des députés
Chambre de commerce de Rouen
1814
Chemins de fer et canaux
Charles-Henri Schattenmann
1838
Opinion de M. Cornet-Dincourt, sur l'article 4 du Titre VI de la loi finances
Charles-Nicolas Cornet-Dincourt
1818
Opinion de M. le baron Morisset, relative au projet de loi sur le mode et les conditions de l'exportation des grains
Morisset, René-Jacques baron
1814
Opinion de M. Bouteiller, sur l'importation des fers étrangers
Charles-François de Bouteiller
1814
Opinion de M. Bouffey, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers
Louis-Dominique-Amable Bouffey
1814
Opinion de M. le Maréchal-de-Camp Augier ... sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la suppression de l'art. 2 de la loi sur l'exportation des fers étrangers
Augier, Jean-Baptiste baron
1814
Opinion de M. de Villèle, sur le projet de loi relatif aux finances
Villèle, Joseph comte de
1817
Opinion de M. Bernard-Dutreil, sur le projet de loi relatif à l'introduction des fers étrangers
Nicolas-Charles Bernard-Dutreil
1814
Pétition et réclamations adressées à la Chambre des députés par les marchands de cidre dans la session de 1823 et presentées de nouveau dans celle de 1825 et observations a l'appui
Thuret
1825
Rapport fait au nom de la commission [asterisk] chargée de l'examen du projet de loi relatif à la navigation transatlantique
N.-A. de Salvandy
1840
Opinion sur le projet de loi concernant la restitution aux émigrés de leurs biens non vendus
François Jean Frédéric Durbach
1814