Results for “France. Chambre des députés”
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Transit d'Alsace
Chambre de commerce de Strasbourg
1818
Pétition sur l'introduction des denrées coloniales par la frontiere de terre
Chambre de commerce de Strasbourg
1817
Résumé des travaux législatifs de la Chambre des députés, sur l'indemnité a accorder aux émigrés
L.-G.-J.-M Bénaben
1825
Opinion de M. de Ricard, député de la Haute Garonne
François-Louis-Charles de Ricard
1823
Opinion de M. le vicomte Blin-de-Bourdon, député de la Somme
Blin de Bourdon, Marie-Louis-Alexandre vicomte
1816
Compte rendu des pétitions présentées à la Chambre des députés (session 1844-45)
etc France. Chambre des deputés. Comité électoral pour la df́ense de la liberté religieuse
1845
Mémoire sur le moyen de faire face au paiement des travaux d'utilité publique votés par les Chambres
Bonafous, Matthieu chevalier de
1837
Opinion de M. Dufougeray sur la dotation de la caisse d'amortissement
Jean Baptiste Laurent Garnier Dufougeray
1817
Opinion de M. Barthe-Labastide sur la dotation de la caisse d'amortissement
Louis Jacques Guillaume Barthe-Labastide
1817
Développemens de l'amendement
François-Louis-Charles de Ricard
1823
Opinion de M. Desrousseaux, sur la loi proposée concernant l'importation des fers étrangers
Joseph-Auguste Desrousseaux de Monthermé
1814
Rapport fait au nom d'une commission centrale
Trinquelague, Charles François baron de
1816
Nouvelles vues sur l'amortissement de la dette publique, précédées d'un examen du projet de finances présenté a la Chambre des députés, le 3 janvier 1823
Blein, Ange-François-Alexandre baron
1825
Opinion de M. de Godailh, sur le projet de loi relatif à l'importation des fers étrangers
Jean-Gaspard-Julien de Godailh
1814
Discours de M. Laisné de Villevêque, député du Départment du Loiret, sur le projet de loi relatif au budget, prononcé dans la séance du 31 mars 1818
Gabriel-Jacques Laisné de Villevêque
1818
Opinion de M. de Lastours sur l'emprunt et la vente des bois de l'état
Marie-Joseph Dor de Lastours
1817
Opinion de M. de Bonald sur l'article 1er du Titre XI du projet de loi de finances
Louis Gabriel Ambroise de Bonald
1817
Opinion de M. le Marquis de Causans sur l'article 1er du titre XI du projet de finances amendé par la Commission
Causans, Jacques Vincens marquis de
1817
Rapport fait au nom de la commission centrale, sur la loi relative aux budgets de 1814 et 1815, et à la liquidation des dettes arriérées
A.-B.-F. de L'Horme
1814
Commission chargée d'examiner la Demande tendant à obtenir l'autorisation établie par l'article 44 de la Charte constitutionnelle
Alphonse Marie Marcellin Thomas Bérenger
1831