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Observations sur la rapport de la Commission du budget, exercice 1829, Section IIe, Ministère de l'Intérieur, Ponts-et-Chaussées
Jousselin M.
1828
Opinion de M. Desrousseaux, sur le projet de loi relatif à l'exportation de quelques productions du sol français
Joseph-Auguste Desrousseaux de Monthermé
1814
Opinion de M. Aurran-Pierrefeu, député du Var
Aurran de Pierrefeu, Jacques-Casimir baron
1819
24 février & 15 mai 1848, ou Compte-rendu exact et complet des deux mémorables séances
France. Chambre des députés
1848
Opinion de M. le comte de Marcellus, député de la Gironde
Marcellus, Marie-Louis-Auguste Demartin du Tyrac comte de
1819
Opinion de M. le cte de la Bourdonnaye, Député de Maine et Loire, dans la discussion du budget
La Bourdonnaye, François-Régis comte de
1818
Opinion de M. le comte de la Bourdonnaye, Député de Maine-et-Loire, sur le projet de loi de finances de 1818
La Bourdonnaye, François-Régis comte de
1818
Observation sur la nouvelle conception financière présentée a la Chambre des députés, par M. le Président du conseil des ministres, le 3 janvier 1825
Armand Séguin
1825
Messieurs les membres de la Chambre des députés
Talleyrand-Périgord, Alexandre Daniel baron
1810
Compte rendu des pétitions présentées à la Chambre des députés pendant la session de 1847
France. Chambre des députés. Comité électoral pour la défense de la liberté religieuse
1847
Opinion de M. le vicomte de Prunele ... sur le projet de loi relatif à l'exportation des fers
Prunele , Augustin-Marie-Etienne marquis de
1814
Opinion de M. de Bonald, sur l'article 1er du Titre XI du projet de loi de finances
Bonald, Louis-Gabriel-Ambroise vicomte de
1817
Reorganization of the French cavalry
United States. War Department. General Staff
1913
Opinion prononcée par M. Dampmartin, sur la loi relative à l'importation des fers étrangers
Dampmartin, Anne Henri Cabet vicomte de
1814
Amendemens proposés par M. Martin Saint-Jean au projet de loi sur l'exportation des grains
Hugues-Hélène-Joseph Martin Saint-Jean
1814
Note remise à la Commission du budget
Lambert, Alphonse baron
1847
Proposition relative à l'exportation de quelques productions du sol français
Poyféré de Cère, Jean-Marie baron
1814
Développemens de la proposition concernant la libre exportation des productions du sol de la France, notamment des grains et des bestiaux, faite le 30 juillet 1814
Harambure, Louis-Franc ʹois-Alexandre baron de
1814
Opinion de M. le baron Lezurier de la Martel, sur l'amendement de la Chambre des pairs, relatif à la suppression de l'art. 2 de la loi sur l'exportation des fers étrangers
Lezurier de la Martel, Louis-Geneviève baron
1814
Rapport fait au nom de la Commission chargée de l'examen de la loi sur l'importation des fers étrangers
Du Fougerais, Benjamin-François La Douespe baron
1814